Déposée le 23 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PETIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE domicilié(e) 0 Parc d'Activités de la Prade - 33650 - SAINT-MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M ROQUI NARC H Xavier SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.
La marque LE PETIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PETIT BASQUE, SAS - 0 Parc d'Activités de la Prade - 33650 - SAINT-MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 399685650
M ROQUI NARC H Xavier SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343037 - Publication au BOPI 2007-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448206 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486868 - Publication au BOPI 2008-12-02
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662780 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26
Récipients alimentaires, bocaux, pots alimentaires en verre Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures laits emprésurisés, yaourts et laits acidifiés, fromages frais et affinés beurre, desserts lactés, crèmes fraiches, crèmes chantilly, crèmes glacées, fontainebleau Cruchades (galettes de céréales) farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, glace.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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